Mentions Légales

  • Edition
Ce site est la propriété de Stugan SAS au capital de 10 000€ inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro 893 499 541, dont le siège social est situé au 407 route du Colombier, 83200 Le Revest Les Eaux. Le directeur de la publication est Olivier Durand, Directeur Général de Stugan SAS. Pour contacter Stugan SAS: contact@stugan-house.com.

  •  Réalisation et hébergement
Le site internet stugan-house.com a été réalisé par Stugan SAS, il est hébergé chez AWS dont l’adresse est située au 31 place des Corolles, 92400 Courbevoie.
  • Objet
Ce site fournit des informations sur Stugan SAS. En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des mentions légales.
  •  Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Stugan SAS. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expréssement interdite.
  • Accès au site

Stugan se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilités sans avis préalable. Par ailleurs, en accédant au Site, l’utilisateur garantit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l’utilisation d’Internet et connaît et assume en pleine connaissance de cause les caractéristiques de l’Internet et de son usage, en particulier les limitations liées aux performances techniques, aux temps de réponse et les risques liés à la sécurité des communications.

  •  Limitations de responsabilités

Stugan SAS s’efforcera d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

Toutefois, Stugan ne peut pas garantir que ce site soit exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le site fonctionnera sans panne ni interruption et compte tenu de la complexité des traitements des informations, elle ne peut être tenue pour responsable des erreurs ou omissions des données affichées. Il appartient au visiteur du site de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant Stugan SAS.

Stugan SAS ne saurait être tenue de tout dommage direct ou indirect de quelle que nature que ce soit, découlant de l’usage du Site et n’assume aucune responsabilité en cas de téléchargement de virus informatique à partir du Site.

  • Liens hypertextes
Liens à partir de www.stugan-house.com

Stugan ne pourra en aucun cas être tenu responsable des informations diffusées sur les sites de tiers vers lesquels des liens ont été créés depuis son site.

  • Droit applicable
Ce site a pour langue officielle la langue française. Il est soumis au droit français et à la compétence des juridictions françaises.
  •  Protection des données personnelles
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation du traitement de ses données en écrivant à Stugan: contact@stugan-house.com
  •  Cookies
Un cookie est un petit fichier texte envoyé à votre navigateur via le site web consulté. Grâce à ce cookie, des informations sur votre visite sont enregistrées sur le site web, par exemple votre langue de prédilection et d’autres paramètres. Cela peut faciliter votre visite suivante sur ce site et renforcer l’utilité de ce dernier pour vous. Les cookies jouent un rôle important. Sans les cookies, l’utilisation du web pourrait s’avérer beaucoup plus frustrante.
 
www.stugan-house.com utilise des cookies aux fins suivantes:
 
– Pour nous aider à reconnaître votre navigateur et pour enregistrer les préférences que vous avez déterminées lors de votre précédente visite sur www.stugan-house.com.
– Pour nous aider à mesurer et étudier l’efficacité de notre contenu interactif en ligne, de ses caractéristiques, publicités et autres communications.
– Pour suivre les données analytiques sur le site, l’utilisation faite du site par les utilisateurs et pour améliorer les services et les contenus de www.stugan-house.com.